Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G LES GAZONS DE FRANCE
LES GAZONS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95583852
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2015

Présentation de la marque G LES GAZONS DE FRANCE

Déposée le 3 août 1995 par la Société Anonyme (SA) LES GAZONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G LES GAZONS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GAZONS DE FRANCE domicilié(e) Rue des Bordes, Pouilly Le Fort,77240 VERT SAINT DENIS (dossier no 2294059) - 77240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 900 235 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. François DUJARDIN LES GAZONS DE FRANCE domicilié(e) Rue des Bordes, Pouilly Le Fort,77240 VERT SAINT DENIS (dossier no 2294059) - 77240 - France.

La marque G LES GAZONS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque G LES GAZONS DE FRANCE est expirée depuis le 3 août 2015.

LES GAZONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les Gazons de France , gamme environnementale , VITIGREEN , Fourragères de France , plus verte la vie 100% origine france


LES GAZONS DE FRANCE Société Anonyme - Rue des Bordes, Pouilly Le Fort,77240 VERT SAINT DENIS (dossier no 2294059) - 77240 - France - SIREN 784900235


M. François DUJARDIN LES GAZONS DE FRANCE - Rue des Bordes, Pouilly Le Fort,77240 VERT SAINT DENIS (dossier no 2294059) - 77240 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2005 n°2294059 - Publication au BOPI 2005-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Mélanges de semences pour tous types de gazons: - Ornement - Agrément et Détente - Grands espaces verts - Végétalisation - Terrains de sport - Hippodromes - Golfs - Gazonnières Création des compositions

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.