Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES GAVOTTES
/
LES GAVOTTES DE PONT AVEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GAVOTTES DE PONT AVEN
LES GAVOTTES

Numéro de dépôt :
96628317
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque LES GAVOTTES DE PONT AVEN

Déposée le 4 juin 1996 par la société LES GAVOTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GAVOTTES DE PONT AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la société LES GAVOTTES domicilié(e) Route de Dinard, TADEN, 22100 DINAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 123 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LES GAVOTTES DE PONT AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GAVOTTES DE PONT AVEN est expirée depuis le 4 juin 2006.


LES GAVOTTES - Route de Dinard, TADEN, 22100 DINAN - France - SIREN 379123276


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Farines et préparations faites de céréales, gâteaux et tous produits de biscuiterie et de pâtisserie, crêpes, crêpes aromatisées ou enrobées; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir