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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GASTRONOMES DE GUYENNE
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GASTRONOMES DE GUYENNE LES MIJOTES BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTRONOMES DE GUYENNE LES MIJOTES BIO
SARL LES GASTRONOMES DE GUYENNE

Numéro de dépôt :
3333217
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2014
GASTRONOMES DE GUYENNE LES MIJOTES BIO de LES GASTRONOMES DE GUYENNE

Présentation de la marque GASTRONOMES DE GUYENNE LES MIJOTES BIO

Déposée le 29 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GASTRONOMES DE GUYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASTRONOMES DE GUYENNE LES MIJOTES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GASTRONOMES DE GUYENNE domicilié(e) ZA La Brisse, Secteur 3 – Bât S2,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 288 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES GASTRONOMES DE GUYENNE domicilié(e) ZA LE BRISSE Secteur 3 Bât S2 47800 MIRAMONT DE GUYENNE - France.

La marque GASTRONOMES DE GUYENNE LES MIJOTES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMES DE GUYENNE LES MIJOTES BIO est expirée depuis le 29 décembre 2014.

LES GASTRONOMES DE GUYENNE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOMES DE GUYENNE LES MITONNES MAISON


SARL LES GASTRONOMES DE GUYENNE - ZA La Brisse, Secteur 3 – Bât S2,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France - SIREN 478288608


SARL LES GASTRONOMES DE GUYENNE - ZA LE BRISSE Secteur 3 Bât S2 47800 MIRAMONT DE GUYENNE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie salaisons ; crustacés non vivants ; conserves de viande ou de poisson ; fromages boissons lactées où lait prédomine ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.