Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FUMOIRS DE SAINTONGE
LES FUMOIRS DE SAINTONGE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
4295878
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2026
LES FUMOIRS DE SAINTONGE de LES FUMOIRS DE SAINTONGE

Présentation de la marque LES FUMOIRS DE SAINTONGE

Déposée le 31 août 2016 par la société LES FUMOIRS DE SAINTONGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES FUMOIRS DE SAINTONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la société LES FUMOIRS DE SAINTONGE domicilié(e) 2 IMPASSE DE LA ROUE - 17600 - SAUJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 854 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque LES FUMOIRS DE SAINTONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FUMOIRS DE SAINTONGE arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

LES FUMOIRS DE SAINTONGE a également déposé les autres marques suivantes : S LES FUMOIRS DE SAINTONGE , GRAND LARGE


LES FUMOIRS DE SAINTONGE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 2 IMPASSE DE LA ROUE - 17600 - SAUJON - France - SIREN 817854540


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais, oeufs de poisson et notamment caviar.