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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FUMADES DE SAVOIE
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LE PACHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PACHON
LES FUMADES DE SAVOIE SARL

Numéro de dépôt :
95594892
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2005

Présentation de la marque LE PACHON

Déposée le 25 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FUMADES DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FUMADES DE SAVOIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE LES TATTES, 74250 VIUZ EN SALLAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 326 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FUMADES DE SAVOIE - France.

La marque LE PACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PACHON est expirée depuis le 25 octobre 2005.

LES FUMADES DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LES FUMADES DES SAVOIES


LES FUMADES DE SAVOIE SARL - ZONE ARTISANALE LES TATTES, 74250 VIUZ EN SALLAZ - France - SIREN 334326923


LES FUMADES DE SAVOIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichîr. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.