Marque expirée - Marque en non vigueur

Contines
LES FRUITS ROUGES DE L'AISNE S.A., SA

Numéro de dépôt :
99828589
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019

Présentation de la marque Contines

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LES FRUITS ROUGES DE L'AISNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Contines »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FRUITS ROUGES DE L'AISNE domicilié(e) 1 Rue Jean Bodin - 02000 - LAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 970 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FRUITS ROUGES DE L'AISNE domicilié(e) BP 144 - 02315 - SAINT QUENTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Contines est expirée depuis le 1 décembre 2019.

LES FRUITS ROUGES DE L'AISNE a également déposé les autres marques suivantes : Rouge parfum , FRUITS ROUGES & CO , MA COLLECTION DE FRUITS


LES FRUITS ROUGES DE L'AISNE S.A., SA - 1 Rue Jean Bodin - 02000 - LAON - France - SIREN 378970206


LES FRUITS ROUGES DE L'AISNE - BP 144 - 02315 - SAINT QUENTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420558 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Pâtisserie et confiserie, à savoir, glaces comestibles. Produits agricoles, à savoir, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.