Marque expirée - Marque en non vigueur
Les coteaux des Briands
Numéro de dépôt :
3576986
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2018
Présentation de la marque Les coteaux des Briands
Déposée le 16 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les fruits Du coteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les coteaux des Briands »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les coteaux des Briands est expirée depuis le 16 juin 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-31
Republication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31