Déposée le 14 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Fruits de la Mer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « maison Rousseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Fruits de la Mer domicilié(e) Maison rousseau Halle de Lyon, 102 cours Lafayette - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 760 654 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL Les Fruits de la Mer domicilié(e) Maison Rousseau Halle de Lyon, 102 cours Lafayette - 69003 - LYON - France.
La marque maison Rousseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223637.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque maison Rousseau est expirée depuis le 14 avril 2023.
Les Fruits de la Mer, SARL - Maison rousseau Halle de Lyon, 102 cours Lafayette - 69003 - LYON - France - SIREN 438760654
SARL Les Fruits de la Mer - Maison Rousseau Halle de Lyon, 102 cours Lafayette - 69003 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514760 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22
Produits de coutelleries : couteaux d'écaillers. Vêtements : tee-shirts ; tabliers ; vareuses. Poissons ; crustacés (non vivants) ; beurre ; fromages ; conserves de poissons. Vinaigre échalotes ; sauces. Crustacés vivants ; huîtres ; coquillages. Service de restauration ; services de bar-dégustations. Service traiteur.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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