LES FROMENTIERS DE FRANCE Société Anonymes A directoire et conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
94539207
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014
Présentation de la marque LE FOURNIL DU PAPE
Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCEs A directoire et conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE FOURNIL DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCEs A directoire et conseil de Surveillance domicilié(e) Farrou, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2282326) - 12201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) Farrou, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2282326) - 12201 - France.
La marque LE FOURNIL DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FOURNIL DU PAPE est expirée depuis le 5 octobre 2014.
LES FROMENTIERS DE FRANCEs A directoire et conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : L'EPI GAULOIS
LES FROMENTIERS DE FRANCE Société Anonymes A directoire et conseil de Surveillance - Farrou, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2282326) - 12201 - France - SIREN 418066650
LES FROMENTIERS DE FRANCE - Farrou, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2282326) - 12201 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Inscription le 4 janvier 1999 - Concession de licence n°269544 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269661 - Publication au BOPI 1999-01-04
Renouvellement sans limitation le 18 février 2005 n°2282326 - Publication au BOPI 2005-02-18
Inscription le 4 janvier 1999 - Gage constitué n°269618 - Publication au BOPI 1999-01-04
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Inscription le 10 juillet 2009 - Gage constitué n°502767 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-10
- Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . - Pain, pâtisserie, confiserie, poudre pour faire lever. - Service de restauration . (Alimentation)
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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