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Marques déposées par LES FROMENTIERS DE FRANCE
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LE PAIN DES BASTIDES BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAIN DES BASTIDES BIO
LES FROMENTIERS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4564300
Date de dépôt :
02/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2029
LE PAIN DES BASTIDES BIO de LES FROMENTIERS DE FRANCE

Présentation de la marque LE PAIN DES BASTIDES BIO

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2019 par LES FROMENTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAIN DES BASTIDES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE, Monsieur Patrick FAGEGALTIER domicilié(e) ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France.

La marque LE PAIN DES BASTIDES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DES BASTIDES BIO arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.

LES FROMENTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIERS MAGASINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & PAUSES GOURMANDES , LA BOULANGE DES BASTIDES , L'EPI GOURMET , SOLUTIONS SNACKING , UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE , EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , LE PAIN DES BASTIDES , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES


LES FROMENTIERS DE FRANCE - ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France


LES FROMENTIERS DE FRANCE, Monsieur Patrick FAGEGALTIER - ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.