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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE
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LE FOURNIL DU PAPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FOURNIL DU PAPE
LES FROMENTIERS DE FRANCE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97678173
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017

Présentation de la marque LE FOURNIL DU PAPE

Déposée le 14 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FOURNIL DU PAPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) FARNOY, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2333938) - 12201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE Service Juridique domicilié(e) Farnoy, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2333938) - 12201 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FOURNIL DU PAPE est expirée depuis le 14 mai 2017.

LES FROMENTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIERS MAGASINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & PAUSES GOURMANDES , LA BOULANGE DES BASTIDES , L'EPI GOURMET , SOLUTIONS SNACKING , UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE , EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , LE PAIN DES BASTIDES , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES


LES FROMENTIERS DE FRANCE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - FARNOY, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2333938) - 12201 - France - SIREN 418066650


LES FROMENTIERS DE FRANCE Service Juridique - Farnoy, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2333938) - 12201 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 4 janvier 1999 - Gage constitué n°269618 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415966 - Publication au BOPI 2005-07-28

Renouvellement sans limitation le 9 février 2007 n°2333938 - Publication au BOPI 2007-02-09

Inscription le 4 janvier 1999 - Concession de licence n°269544 - Publication au BOPI 1999-01-04

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Inscription le 10 juillet 2009 - Gage constitué n°502767 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-10

- Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) - Pain, Pâtisserie, confiserie, poudre pour faire lever. - Service de restauration (Alimentation)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.