Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE
/
EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE
LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3905593
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE de LES FROMENTIERS DE FRANCE

Présentation de la marque EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE

Déposée le 15 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER PATRICK domicilié(e) Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE est expirée depuis le 15 mars 2022.

LES FROMENTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIERS MAGASINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & PAUSES GOURMANDES , LA BOULANGE DES BASTIDES , L'EPI GOURMET , SOLUTIONS SNACKING , UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , LE PAIN DES BASTIDES , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , PAIN PAYSAN


LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société Anonyme - Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 418066650


LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER PATRICK - Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.