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Marques déposées par la société LES FROMENTIERS DE FRANCE Société par Actions
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L'EPI GOURMAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EPI GOURMAND
LES FROMENTIERS DE FRANCE Société par Actions

Numéro de dépôt :
3563113
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018
L\'EPI GOURMAND de LES FROMENTIERS DE FRANCE Société par Actions

Présentation de la marque L'EPI GOURMAND

Déposée le 14 mars 2008 par la société LES FROMENTIERS DE FRANCE Société par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EPI GOURMAND »

Le déposant est la société LES FROMENTIERS DE FRANCE Société par Actions domicilié(e) Farrou, BP 113,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE Société Anonyme domicilié(e) Farrou, BP 113,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPI GOURMAND est expirée depuis le 14 mars 2018.


LES FROMENTIERS DE FRANCE Société par Actions - Farrou, BP 113,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France - SIREN 418066650


LES FROMENTIERS DE FRANCE Société Anonyme - Farrou, BP 113,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Inscription le 10 juillet 2009 - Gage constitué n°502767 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-10

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes.

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces, biscuits, gâteaux, levure.

Services de restauration (alimentation), services hôteliers.