Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAVOY
Numéro de dépôt :
1559772
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
30/10/1999
Présentation de la marque SAVOY
Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « SAVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOY est expirée depuis le 30 octobre 1999.
LES FROMAGERS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17