Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT DES PRINCES
LES FROMAGERS SAVOYARDS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1209864
Date de dépôt :
20/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/1992

Présentation de la marque MONT DES PRINCES

Déposée le 20 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONT DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS domicilié(e) 4 et 8, route de Sacconges, 74600 SEYNOD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque MONT DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT DES PRINCES est expirée depuis le 20 juillet 1992.

LES FROMAGERS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE CREME , LE SEMNOZ , (Marque figurative) , MEULE D'OR , FROMAGERIE DES TROIS PINS , BEL ETE , LE BOUTON D'OR , LA SAVOYARDE , CREME DE GRUYERE DE LA BONNE LAITIERE , 100 FROM'IDEES


LES FROMAGERS SAVOYARDS (société anonyme) - 4 et 8, route de Sacconges, 74600 SEYNOD. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Lait, beurres, fromages et autres produits laitiers.