Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEULE D'OR DEGUSTATION
LES FROMAGERS SAVOYARDS (société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1679781
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
15/11/2000

Présentation de la marque MEULE D'OR DEGUSTATION

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « MEULE D'OR DEGUSTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS domicilié(e) 4 et 8 route de Sacconges, 74600 SEYNOD - France.

La marque MEULE D'OR DEGUSTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEULE D'OR DEGUSTATION est expirée depuis le 15 novembre 2000.

LES FROMAGERS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE CREME , LE SEMNOZ , (Marque figurative) , MEULE D'OR , FROMAGERIE DES TROIS PINS , BEL ETE , LE BOUTON D'OR , LA SAVOYARDE , CREME DE GRUYERE DE LA BONNE LAITIERE , 100 FROM'IDEES


LES FROMAGERS SAVOYARDS (société Anonyme) - 4 et 8 route de Sacconges, 74600 SEYNOD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Lait et produits laitiers, notamment fromages et préparation à base de fromage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.