Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1267408
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1994
Marque en couleurs, figurative de LES FROMAGERS SAVOYARDS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS domicilié(e) 4 et 8, route de Sacconges, 74600 SEYNOD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267408.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 1994.

LES FROMAGERS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE CREME , LE SEMNOZ , MEULE D'OR , FROMAGERIE DES TROIS PINS , BEL ETE , LE BOUTON D'OR , LA SAVOYARDE , CREME DE GRUYERE DE LA BONNE LAITIERE , 100 FROM'IDEES , COCKTAIL


LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme) - 4 et 8, route de Sacconges, 74600 SEYNOD. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Laits, beurres, fromages et autres produits laitiers.