(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juin 1983 par la société LES FROMAGERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239624.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 2003.
LES FROMAGERS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 1993 n°2018914 - Publication au BOPI 1993-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47
Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158296 - Publication au BOPI 1993-05-06