Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEMNOZ
LES FROMAGERS SAVOYARDS

Numéro de dépôt :
1099363
Date de dépôt :
08/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SEMNOZ

Déposée le 8 juin 1979 par LES FROMAGERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SEMNOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FROMAGERS SAVOYARDS domicilié(e) (Société Anonyme) 4 et 8, route de Sacconges 74600 SEYNOD (France) - France.

La marque LE SEMNOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE SEMNOZ est expirée depuis le 8 juin 1989.

LES FROMAGERS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE CREME , (Marque figurative) , MEULE D'OR , FROMAGERIE DES TROIS PINS , BEL ETE , LE BOUTON D'OR , LA SAVOYARDE , CREME DE GRUYERE DE LA BONNE LAITIERE , 100 FROM'IDEES , COCKTAIL


LES FROMAGERS SAVOYARDS - (Société Anonyme) 4 et 8, route de Sacconges 74600 SEYNOD (France) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Beurre, fromages, lait et tous autres produits laitiers.