Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MYRTIL
LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1590533
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2000

Présentation de la marque LE MYRTIL

Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MYRTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS domicilié(e) 4 et 8 route de Sacconges, 74600 SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER - France.

La marque LE MYRTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MYRTIL est expirée depuis le 4 mai 2000.

LES FROMAGERS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE CREME , LE SEMNOZ , (Marque figurative) , MEULE D'OR , FROMAGERIE DES TROIS PINS , BEL ETE , LE BOUTON D'OR , LA SAVOYARDE , CREME DE GRUYERE DE LA BONNE LAITIERE , 100 FROM'IDEES


LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme) - 4 et 8 route de Sacconges, 74600 SEYNOD - France


VIVIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

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