Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BONNE SAVOYARDE
LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1559775
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
30/10/2009

Présentation de la marque LA BONNE SAVOYARDE

Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LA BONNE SAVOYARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS domicilié(e) 25 Bis Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY (dossier no 2147534) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 221 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2147534) - France.

La marque LA BONNE SAVOYARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BONNE SAVOYARDE est expirée depuis le 30 octobre 2009.

LES FROMAGERS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE CREME , LE SEMNOZ , (Marque figurative) , MEULE D'OR , FROMAGERIE DES TROIS PINS , BEL ETE , LE BOUTON D'OR , LA SAVOYARDE , CREME DE GRUYERE DE LA BONNE LAITIERE , 100 FROM'IDEES


LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme) - 25 Bis Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY (dossier no 2147534) - France - SIREN 327221115


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2147534) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147534 - Publication au BOPI 1999-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 13 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281350 - Publication au BOPI 1999-07-13

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