Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUT FRUITE MEULE D'OR
LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1693670
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
28/02/1999
GOUT FRUITE MEULE D\'OR de LES FROMAGERS SAVOYARDS

Présentation de la marque GOUT FRUITE MEULE D'OR

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « GOUT FRUITE MEULE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS domicilié(e) 4 et 8 rue de Sacconges, 74600 SEYNOD - France.

La marque GOUT FRUITE MEULE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUT FRUITE MEULE D'OR est expirée depuis le 28 février 1999.

LES FROMAGERS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE CREME , LE SEMNOZ , (Marque figurative) , MEULE D'OR , FROMAGERIE DES TROIS PINS , BEL ETE , LE BOUTON D'OR , LA SAVOYARDE , CREME DE GRUYERE DE LA BONNE LAITIERE , 100 FROM'IDEES


LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme) - 4 et 8 rue de Sacconges, 74600 SEYNOD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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