Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIPOUNE
LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS

Numéro de dépôt :
3912888
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
PIPOUNE de LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Présentation de la marque PIPOUNE

Déposée le 12 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIPOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Lieudit Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 250 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER – CJC, Société d'Avocats domicilié(e) 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque PIPOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIPOUNE est expirée depuis le 12 avril 2022.

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , LE 31 HAUTE-GARONNE , GARONNETTE , LE JOSEPHINE , PLUME DE LAIT , Le Montréjeau , La Briquette du Comminges , La Gousse de lait , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , CESAR REGALIS


LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS - Lieudit Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France - SIREN 344250204


SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER – CJC, Société d'Avocats - 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Fromage.