LE NAPOLEON COMMINGEOIS

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque LE NAPOLEON COMMINGEOIS

Déposée le 27 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NAPOLEON COMMINGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Lieudit Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 250 204 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE COUTURIER, Société d'Avocats, M. COUTURIER Jean-Pascal domicilié(e) 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque LE NAPOLEON COMMINGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE NAPOLEON COMMINGEOIS arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , LE 31 HAUTE-GARONNE , GARONNETTE , LE JOSEPHINE , PLUME DE LAIT , Le Montréjeau , La Briquette du Comminges , La Gousse de lait , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , CESAR REGALIS