Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES FROMAGERS DU MONT ROYAL
/
LE NAPOLEON COMMINGEOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE NAPOLEON COMMINGEOIS
LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Numéro de dépôt :
3386789
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
LE NAPOLEON COMMINGEOIS de LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Présentation de la marque LE NAPOLEON COMMINGEOIS

Déposée le 19 octobre 2005 par la société LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE NAPOLEON COMMINGEOIS »

Le déposant est la société LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Lieudit Loubet,31210 MONTREJEAU - 31210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 250 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Lieudit Loubet,31210 MONTREJEAU - 31210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , LE 31 HAUTE-GARONNE , GARONNETTE , LE JOSEPHINE , PLUME DE LAIT , Le Montréjeau , La Briquette du Comminges , La Gousse de lait , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , CESAR REGALIS


LES FROMAGERS DU MONT ROYAL - Lieudit Loubet,31210 MONTREJEAU - 31210 - France - SIREN 344250204


LES FROMAGERS DU MONT ROYAL - Lieudit Loubet,31210 MONTREJEAU - 31210 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet total n°433432 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.