Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JOSEPHINE
LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS

Numéro de dépôt :
4241608
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/01/2026
LE JOSEPHINE de LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Présentation de la marque LE JOSEPHINE

Déposée le 18 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE JOSEPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Lieudit LOUBET - 31210 - MONTJREJEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 250 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER, M. COUTURIER Jean-Pascal, Société d'Avocats domicilié(e) 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque LE JOSEPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOSEPHINE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , LE 31 HAUTE-GARONNE , GARONNETTE , PLUME DE LAIT , Le Montréjeau , La Briquette du Comminges , La Gousse de lait , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , CESAR REGALIS , Le Commingeois


LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS - Lieudit LOUBET - 31210 - MONTJREJEAU - France - SIREN 344250204


SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER, M. COUTURIER Jean-Pascal, Société d'Avocats - 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Fromages.