L'IMPERATRICE

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS

Présentation de la marque L'IMPERATRICE

Déposée le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'IMPERATRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Lieudit LOUBET - 31210 - MONTREJEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 250 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER, Société d'Avocats, Me COUTURIER Jean-Pascal domicilié(e) 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque L'IMPERATRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPERATRICE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , LE 31 HAUTE-GARONNE , GARONNETTE , LE JOSEPHINE , PLUME DE LAIT , Le Montréjeau , La Briquette du Comminges , La Gousse de lait , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , CESAR REGALIS