Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERCULE
LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS

Numéro de dépôt :
4105652
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2024
HERCULE de LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Présentation de la marque HERCULE

Déposée le 4 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HERCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Lieudit Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER, Société d'Avocats, M. COUTURIER Jean-Pascal domicilié(e) 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT GAUDENS - France.

La marque HERCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERCULE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2024.

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : LE 31 HAUTE-GARONNE , GARONNETTE , LE JOSEPHINE , PLUME DE LAIT , Le Montréjeau , La Briquette du Comminges , La Gousse de lait , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , CESAR REGALIS , Le Commingeois


LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS - Lieudit Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France


SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER, Société d'Avocats, M. COUTURIER Jean-Pascal - 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT GAUDENS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Fromages.