Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUZE 12
LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Numéro de dépôt :
4632938
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
DOUZE 12 de LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Présentation de la marque DOUZE 12

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUZE 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE COUTURIER, Monsieur Jean-Pascal COUTURIER domicilié(e) 9 avenue Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque DOUZE 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUZE 12 arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , LE 31 HAUTE-GARONNE , GARONNETTE , LE JOSEPHINE , PLUME DE LAIT , Le Montréjeau , La Briquette du Comminges , La Gousse de lait , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , CESAR REGALIS


LES FROMAGERS DU MONT ROYAL - Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France


CABINET JURIDIQUE COUTURIER, Monsieur Jean-Pascal COUTURIER - 9 avenue Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Produits laitiers.