Marque enregistrée - Marque en vigueur

CESAR REGALIS
LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS

Numéro de dépôt :
4092761
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/05/2024
CESAR REGALIS de LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Présentation de la marque CESAR REGALIS

Déposée le 14 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CESAR REGALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Lieudit Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 250 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER, Société d'avocats domicilié(e) 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque CESAR REGALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAR REGALIS arrivera à expiration en date du 14 mai 2024.

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , LE 31 HAUTE-GARONNE , GARONNETTE , LE JOSEPHINE , PLUME DE LAIT , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , PIPOUNE , LA CAVE FROMAGERE DU LOURON , L'IMPERATRICE , LE CORNU


LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS - Lieudit Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France - SIREN 344250204


SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER, Société d'avocats - 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Fromages.