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Marques déposées par l'association loi 1901 LES FROMAGERS DU BREIZHON
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ti Pavez
Marque expirée - Marque en non vigueur

ti Pavez
ASSOCIATION “ LES FROMAGERS DU BREIZHON ” ASSOCIATION LOI 1901 CS 14226

Numéro de dépôt :
3539054
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/11/2017
ti Pavez de LES FROMAGERS DU BREIZHON

Présentation de la marque ti Pavez

Déposée le 22 novembre 2007 par l'association loi 1901 LES FROMAGERS DU BREIZHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ti Pavez »

Le déposant est l'association loi 1901 LES FROMAGERS DU BREIZHON domicilié(e) TECHNOPOLE ATALANTE CHAMPEAUX,35042 RENNES CEDEX - 35042 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION “ LES FROMAGERS DU BREIZHON ” CS 14226 domicilié(e) TECHNOPOLE ATALANTE – CHAMPEAUX, ROND POINT MAURICE LE LANNOU,35048 RENNES CEDEX - 35048 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ti Pavez est expirée depuis le 22 novembre 2017.


ASSOCIATION “ LES FROMAGERS DU BREIZHON ” ASSOCIATION LOI 1901 CS 14226 - TECHNOPOLE ATALANTE CHAMPEAUX,35042 RENNES CEDEX - 35042 - France


ASSOCIATION “ LES FROMAGERS DU BREIZHON ” CS 14226 - TECHNOPOLE ATALANTE – CHAMPEAUX, ROND POINT MAURICE LE LANNOU,35048 RENNES CEDEX - 35048 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Fromages. Lait et produits laitiers. Beurre. Boissons lactées.

Crêpes.