Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TYPOLOGIE DES FROMAGES
LES FROMAGERS DE TRADITION S.A.

Numéro de dépôt :
1316735
Date de dépôt :
17/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2014
TYPOLOGIE DES FROMAGES de LES FROMAGERS DE TRADITION

Présentation de la marque TYPOLOGIE DES FROMAGES

Déposée le 17 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TYPOLOGIE DES FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION domicilié(e) 'La Rivière', B.P. 93106,35531 NOYAL-SUR-VILAINE cedex (dossier no 2274187) - 35531 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 237 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT (dossier no 2274187) - 80230 - France.

La marque TYPOLOGIE DES FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TYPOLOGIE DES FROMAGES est expirée depuis le 17 décembre 2014.

LES FROMAGERS DE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Frinault Sec Fabrication traditionnelle , FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES , LA BONDE DE SOLOGNE , FROMAGERIE SEGRÉ , Pierre à Fusil , LE BEURRE BORDIER BEURRE DE BARATTE , BDIL , PUBLIMARK , ARBRE A VINS ET A FROMAGES , LE FRAIS NORMAND


LES FROMAGERS DE TRADITION S.A. - 'La Rivière', B.P. 93106,35531 NOYAL-SUR-VILAINE cedex (dossier no 2274187) - 35531 - France - SIREN 312237035


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT (dossier no 2274187) - 80230 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-20

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2004 n°2274187 - Publication au BOPI 2004-10-18

Renouvellement sans limitation n°2039996 - Publication au BOPI 1994-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391643 - Publication au BOPI 2004-05-03

Publicité et affaires, Education et divertissement, papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres articles pour reliures, photographies, papeteries matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés, fromages services divers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.