Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAVAIL
LES FROMAGERS DE TRADITION

Numéro de dépôt :
4552253
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
PAVAIL de LES FROMAGERS DE TRADITION

Présentation de la marque PAVAIL

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par LES FROMAGERS DE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est LES FROMAGERS DE TRADITION domicilié(e) "La Rivière" - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque PAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVAIL arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

LES FROMAGERS DE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Frinault Sec Fabrication traditionnelle , LA BONDE DE SOLOGNE , FROMAGERIE SEGRÉ , Pierre à Fusil , ARBRE A VINS ET A FROMAGES , DF. Fromagerie du Hez Delaunay , LE PETIT NIORTAIS , FROMAGERIE THÉBAULT , Au Pays d'Arthur , HARDY AFFINEUR


LES FROMAGERS DE TRADITION - "La Rivière" - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 29 juillet 2020 - Changement d'adresse n°791610 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Lait, fromages et tous produits laitiers.