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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE TRADITION
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LES SAISONS DES FROMAGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES SAISONS DES FROMAGES
LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1633536
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2030
LES SAISONS DES FROMAGES de LES FROMAGERS DE TRADITION

Présentation de la marque LES SAISONS DES FROMAGES

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SAISONS DES FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE TRADITION domicilié(e) 2 rue Julien Neveu, 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 237 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité, 80230 BOISMONT - France.

La marque LES SAISONS DES FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES SAISONS DES FROMAGES arrivera à expiration en date du 18 décembre 2030.

LES FROMAGERS DE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Frinault Sec Fabrication traditionnelle , FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES , LA BONDE DE SOLOGNE , FROMAGERIE SEGRÉ , Pierre à Fusil , LE BEURRE BORDIER BEURRE DE BARATTE , BDIL , PUBLIMARK , ARBRE A VINS ET A FROMAGES , LE FRAIS NORMAND


LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu, 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 312237035


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité, 80230 BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2187683 - Publication au BOPI 2000-12-14

Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391643 - Publication au BOPI 2004-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2010 n°2455208 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 8 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711141 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08

Inscription le 29 juillet 2020 - Changement d'adresse n°791610 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2020 n°2765225 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Publicité et affaires;

Education et divertissements.