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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION
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LE PETIT NIORTAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT NIORTAIS
LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A.

Numéro de dépôt :
3071014
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
LE PETIT NIORTAIS de LES FROMAGERS DE TRADITION

Présentation de la marque LE PETIT NIORTAIS

Déposée le 14 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT NIORTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION domicilié(e) “ La Rivière ” - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 237 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque LE PETIT NIORTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT NIORTAIS est expirée depuis le 14 décembre 2020.

LES FROMAGERS DE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Frinault Sec Fabrication traditionnelle , FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES , LA BONDE DE SOLOGNE , FROMAGERIE SEGRÉ , Pierre à Fusil , LE BEURRE BORDIER BEURRE DE BARATTE , BDIL , PUBLIMARK , ARBRE A VINS ET A FROMAGES , LE FRAIS NORMAND


LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A. - “ La Rivière ” - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 312237035


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2010 n°2455209 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 8 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711141 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08

Fromages.