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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION
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LE FRAIS NORMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FRAIS NORMAND
LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A.

Numéro de dépôt :
93487520
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2023

Présentation de la marque LE FRAIS NORMAND

Déposée le 13 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FRAIS NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION domicilié(e) Lieu-dit “ La Rivière ”, B.P. 93106 - 35531 - NOYAL-SUR-VILAINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 237 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque LE FRAIS NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FRAIS NORMAND est expirée depuis le 13 octobre 2023.

LES FROMAGERS DE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Frinault Sec Fabrication traditionnelle , FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES , LA BONDE DE SOLOGNE , FROMAGERIE SEGRÉ , Pierre à Fusil , LE BEURRE BORDIER BEURRE DE BARATTE , BDIL , PUBLIMARK , ARBRE A VINS ET A FROMAGES , PAVAIL


LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A. - Lieu-dit “ La Rivière ”, B.P. 93106 - 35531 - NOYAL-SUR-VILAINE CEDEX - France - SIREN 312237035


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2003 n°2250226 - Publication au BOPI 2003-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539487 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-18

Inscription le 8 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°711143 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08

Inscription le 29 juillet 2020 - Changement d'adresse n°791610 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Yaourts, produits laitiers (autres que les fromages), desserts lactés.Préparations à base de céréales.Ces produits étant fabriqués en Normandie et répondant aux critères définis par la réglementation sur les "produits frais"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.