Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES
LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A.

Numéro de dépôt :
96628612
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2026

Présentation de la marque FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES

Déposée le 4 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION domicilié(e) “ La Rivière ”, B.P. 93106 - 35531 - NOYAL-SUR-VILAINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 237 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalite - 80230 - BOISMONT - France.

La marque FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES arrivera à expiration en date du 4 juin 2026.

LES FROMAGERS DE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Frinault Sec Fabrication traditionnelle , LA BONDE DE SOLOGNE , FROMAGERIE SEGRÉ , Pierre à Fusil , LE BEURRE BORDIER BEURRE DE BARATTE , BDIL , PUBLIMARK , ARBRE A VINS ET A FROMAGES , LE FRAIS NORMAND , PAVAIL


LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A. - “ La Rivière ”, B.P. 93106 - 35531 - NOYAL-SUR-VILAINE CEDEX - France - SIREN 312237035


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalite - 80230 - BOISMONT - France


Inscription le 13 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317914 - Publication au BOPI 2001-03-13

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2318031 - Publication au BOPI 2006-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618673 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20

Inscription le 8 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°711143 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08

Fromage au lait de vache à pâte fermentée avec une feuille de chataignier entre le fromage et l'emballage