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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION
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DF. Fromagerie du Hez Delaunay
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DF. Fromagerie du Hez Delaunay
LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A.

Numéro de dépôt :
3032548
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2020
DF. Fromagerie du Hez Delaunay de LES FROMAGERS DE TRADITION

Présentation de la marque DF. Fromagerie du Hez Delaunay

Déposée le 29 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DF. Fromagerie du Hez Delaunay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION domicilié(e) “ La Rivière ” - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 237 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque DF. Fromagerie du Hez Delaunay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DF. Fromagerie du Hez Delaunay est expirée depuis le 29 mai 2020.

LES FROMAGERS DE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Frinault Sec Fabrication traditionnelle , FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES , LA BONDE DE SOLOGNE , FROMAGERIE SEGRÉ , Pierre à Fusil , LE BEURRE BORDIER BEURRE DE BARATTE , BDIL , PUBLIMARK , ARBRE A VINS ET A FROMAGES , LE FRAIS NORMAND


LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A. - “ La Rivière ” - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 312237035


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 13 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317914 - Publication au BOPI 2001-03-13

Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet partiel n°360616 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2010 n°2439993 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-07

Inscription le 11 mars 2020 - Changement de forme juridique n°782660 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

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