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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE TRADITION
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Au Pays d'Arthur
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Au Pays d'Arthur
LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A.S.

Numéro de dépôt :
97686532
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2027

Présentation de la marque Au Pays d'Arthur

Déposée le 4 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Au Pays d'Arthur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE TRADITION domicilié(e) “ La Rivière ” - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 237 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Au Pays d'Arthur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Au Pays d'Arthur arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.

LES FROMAGERS DE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Frinault Sec Fabrication traditionnelle , FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES , LA BONDE DE SOLOGNE , FROMAGERIE SEGRÉ , Pierre à Fusil , LE BEURRE BORDIER BEURRE DE BARATTE , BDIL , PUBLIMARK , ARBRE A VINS ET A FROMAGES , LE FRAIS NORMAND


LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A.S. - “ La Rivière ” - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 312237035


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347965 - Publication au BOPI 2007-07-30

Inscription le 13 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457444 - Publication au BOPI 2007-07-13

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Inscription le 8 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711141 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2017 n°2653606 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-04

Inscription le 29 juillet 2020 - Changement d'adresse n°791610 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Lait et produits laitiers et autres produits à base de lait Pain et autres produits à base de farine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.