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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE TRADITION
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ARBRE A VINS ET A FROMAGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARBRE A VINS ET A FROMAGES
LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1624031
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2030
ARBRE A VINS ET A FROMAGES de LES FROMAGERS DE TRADITION

Présentation de la marque ARBRE A VINS ET A FROMAGES

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBRE A VINS ET A FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE TRADITION domicilié(e) 2 rue Julien Neveu, 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 231 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité, 80230 BOISMONT - France.

La marque ARBRE A VINS ET A FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARBRE A VINS ET A FROMAGES arrivera à expiration en date du 29 octobre 2030.

LES FROMAGERS DE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Frinault Sec Fabrication traditionnelle , FEUILLE DE DREUX DELAUNAY FRERES , LA BONDE DE SOLOGNE , FROMAGERIE SEGRÉ , Pierre à Fusil , LE BEURRE BORDIER BEURRE DE BARATTE , BDIL , PUBLIMARK , ARBRE A VINS ET A FROMAGES , LE FRAIS NORMAND


LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu, 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 312231035


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité, 80230 BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2182934 - Publication au BOPI 2000-09-28

Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391643 - Publication au BOPI 2004-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452147 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 29 juillet 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°791612 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2020 n°2760469 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-25

Fromages;

Vins;

Publicité et affaires.