Déposée le 14 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARBRE A FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE TRADITION domicilié(e) “ La Rivière ” - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 237 035 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.
La marque ARBRE A FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FROMAGERS DE TRADITION, S.A. - “ La Rivière ” - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 312237035
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2241181 - Publication au BOPI 2003-04-11
Renouvellement sans limitation n°2016903 - Publication au BOPI 1993-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36
Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374709 - Publication au BOPI 2003-07-29
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2013 n°2526403 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-02
Inscription le 29 juillet 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°791612 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29
éducation, restauration rapide et traditionnelle, divers
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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