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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE
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TARTINE LEGERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTINE LEGERE
LES FROMAGERS DE THIERACHE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1501341
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2017

Présentation de la marque TARTINE LEGERE

Déposée le 29 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTINE LEGERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE domicilié(e) 28, rue de la Croix,02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2345581) - 02170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 332 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2345581) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TARTINE LEGERE est expirée depuis le 29 décembre 2017.

LES FROMAGERS DE THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : FAUQUET DAUPHIN , REINE BRUNEHAUT , BOULETTE D'AVESNES , CLOS FLEURI , PAVE DE THIERACHE , COQ DES FLANDRES , FAUQUET , LE CARRE D'AVESNES , LE VAL FLEURI , (Marque figurative)


LES FROMAGERS DE THIERACHE Société par Actions Simplifiée - 28, rue de la Croix,02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2345581) - 02170 - France - SIREN 315332569


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2345581) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2098602 - Publication au BOPI 1997-45

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345581 - Publication au BOPI 2007-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237993 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150416 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237992 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150415 - Publication au BOPI 1992-10-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles; compositions et préparations à base de protéines pour l'alimentation humaine.