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Marques déposées par LES FROMAGERS DE THIERACHE
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PAVE DU NORD TERROIR ET TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVE DU NORD TERROIR ET TRADITION
LES FROMAGERS DE THIERACHE

Numéro de dépôt :
1240718
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2003
PAVE DU NORD TERROIR ET TRADITION de LES FROMAGERS DE THIERACHE

Présentation de la marque PAVE DU NORD TERROIR ET TRADITION

Déposée le 12 juillet 1983 par LES FROMAGERS DE THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE DU NORD TERROIR ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FROMAGERS DE THIERACHE,, domicilié(e) 1 avenue des Champs-Elysées, 02500 HIRSON (dossier no 2021233) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2021233) - France.

La marque PAVE DU NORD TERROIR ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVE DU NORD TERROIR ET TRADITION est expirée depuis le 12 juillet 2003.

LES FROMAGERS DE THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : FAUQUET DAUPHIN , REINE BRUNEHAUT , BOULETTE D'AVESNES , CLOS FLEURI , PAVE DE THIERACHE , COQ DES FLANDRES , FAUQUET , LE CARRE D'AVESNES , LE VAL FLEURI , (Marque figurative)


LES FROMAGERS DE THIERACHE - 1 avenue des Champs-Elysées, 02500 HIRSON (dossier no 2021233) - France


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2021233) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1993 n°2021233 - Publication au BOPI 1993-07-09

Inscription le 8 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243923 - Publication au BOPI 1997-10-08

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237993 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150416 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237992 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150415 - Publication au BOPI 1992-10-13

Fromages.