LE CARRE D'AVESNES
Présentation de la marque LE CARRE D'AVESNES
Déposée le 7 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CARRE D'AVESNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CARRE D'AVESNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CARRE D'AVESNES est expirée depuis le 7 janvier 2022.
LES FROMAGERS DE THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237993 - Publication au BOPI 1997-06-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Renouvellement sans limitation n°2000176 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2002 n°2212972 - Publication au BOPI 2002-01-07
Inscription le 25 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48093 - Publication au BOPI 1990-09-25
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237992 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 23 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62510 - Publication au BOPI 1992-04-23
Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150416 - Publication au BOPI 1992-10-13
Inscription le 7 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°152466 - Publication au BOPI 1992-12-07
Inscription le 13 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150415 - Publication au BOPI 1992-10-13
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486798 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14