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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE
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FONNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONNE
LES FROMAGERS DE THIERACHE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1594420
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2030

Présentation de la marque FONNE

Déposée le 29 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE domicilié(e) 28 rue de la Croix - 02170 - LE NOUVION EN THIERACHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 332 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque FONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONNE arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

LES FROMAGERS DE THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : FAUQUET DAUPHIN , REINE BRUNEHAUT , BOULETTE D'AVESNES , CLOS FLEURI , PAVE DE THIERACHE , COQ DES FLANDRES , FAUQUET , LE CARRE D'AVESNES , LE VAL FLEURI , (Marque figurative)


LES FROMAGERS DE THIERACHE, Société par Actions Simplifiée - 28 rue de la Croix - 02170 - LE NOUVION EN THIERACHE - France - SIREN 315332569


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159949 - Publication au BOPI 1999-12-16

Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150416 - Publication au BOPI 1992-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237993 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237992 - Publication au BOPI 1997-06-04

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432400 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2019 n°2735034 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-31

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