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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE
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FOND D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOND D'OR
LES FROMAGERS DE THIERACHE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1421874
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2017
FOND D\'OR de LES FROMAGERS DE THIERACHE

Présentation de la marque FOND D'OR

Déposée le 6 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOND D'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE domicilié(e) 28, rue de la Croix,02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2341183) - 02170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 332 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2341183) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOND D'OR est expirée depuis le 6 août 2017.

LES FROMAGERS DE THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : FAUQUET DAUPHIN , REINE BRUNEHAUT , BOULETTE D'AVESNES , CLOS FLEURI , PAVE DE THIERACHE , COQ DES FLANDRES , FAUQUET , LE CARRE D'AVESNES , LE VAL FLEURI , (Marque figurative)


LES FROMAGERS DE THIERACHE Société par Actions Simplifiée - 28, rue de la Croix,02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2341183) - 02170 - France - SIREN 315332569


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2341183) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2095651 - Publication au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341183 - Publication au BOPI 2007-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237993 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150416 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237992 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150415 - Publication au BOPI 1992-10-13

Fromages, et produits laitiers.