Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHTI'MI
LES FROMAGERS DE THIERACHE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1594423
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2000

Présentation de la marque CHTI'MI

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHTI'MI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS DE THIERACHE domicilié(e) 60 Route d'Etroeungt, 59440 AVESNELLES - France.

La marque CHTI'MI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHTI'MI est expirée depuis le 29 mai 2000.

LES FROMAGERS DE THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : FAUQUET DAUPHIN , REINE BRUNEHAUT , BOULETTE D'AVESNES , CLOS FLEURI , PAVE DE THIERACHE , COQ DES FLANDRES , FAUQUET , LE CARRE D'AVESNES , LE VAL FLEURI , (Marque figurative)


LES FROMAGERS DE THIERACHE, Société Anonyme - 60 Route d'Etroeungt, 59440 AVESNELLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237993 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237992 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - Changement de dénomination; changement d'adresse n°150417 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150416 - Publication au BOPI 1992-10-13

Fromages et produits laitiers