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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE
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BAGATELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
LES FROMAGERS DE THIERACHE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1421875
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2017

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 6 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE domicilié(e) 28, rue de la Croix,02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2341184) - 02170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 332 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2341184) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 6 août 2017.

LES FROMAGERS DE THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : FAUQUET DAUPHIN , REINE BRUNEHAUT , BOULETTE D'AVESNES , CLOS FLEURI , PAVE DE THIERACHE , COQ DES FLANDRES , FAUQUET , LE CARRE D'AVESNES , LE VAL FLEURI , (Marque figurative)


LES FROMAGERS DE THIERACHE Société par Actions Simplifiée - 28, rue de la Croix,02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2341184) - 02170 - France - SIREN 315332569


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2341184) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2095652 - Publication au BOPI 1997-37

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341184 - Publication au BOPI 2007-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237993 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150416 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237992 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150415 - Publication au BOPI 1992-10-13

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salades; conserves, et fromages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.