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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE
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NOBLESSE DU GOUT, LA NATURE EST COMPLICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLESSE DU GOUT, LA NATURE EST COMPLICE
LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1672641
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
13/06/2021
NOBLESSE DU GOUT, LA NATURE EST COMPLICE de LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE

Présentation de la marque NOBLESSE DU GOUT, LA NATURE EST COMPLICE

Déposée le 13 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « NOBLESSE DU GOUT, LA NATURE EST COMPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE domicilié(e) Lieudit Sainte Colombe - 73240 - SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 426 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque NOBLESSE DU GOUT, LA NATURE EST COMPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOBLESSE DU GOUT, LA NATURE EST COMPLICE est expirée depuis le 13 juin 2021.

LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : STE COLOMBE FROMAGERIE , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 GRATIN FONDANT MOZZARELA & EMMENTAL , Le Saint Chaud , LE SAINT LEGER LES FROMAGERS DE STE COLOMBE , LA BOITE MONTAGNARDE LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , SOMMET DES ALPES


LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE, société par actions simplifiée à associé unique - Lieudit Sainte Colombe - 73240 - SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - France - SIREN 434426458


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Inscription le 28 août 2001 - Changement de nature juridique n°329162 - Publication au BOPI 2001-08-28

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2001 n°2199797 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334186 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 14 juin 2011 - Changement de nature juridique n°550815 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2011 n°2473678 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-22

Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665131 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Inscription le 17 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°665132 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Oeufs, lait et produits laitiers, fromages, huile et graisses comestibles, plats cuisinés et conserves, salades, desserts lactés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.