Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912
LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3870886
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 de LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE

Présentation de la marque LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE domicilié(e) Lieudit Sainte Colombe - 73240 - SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 426 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 est expirée depuis le 2 novembre 2021.

LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : STE COLOMBE FROMAGERIE , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 GRATIN FONDANT MOZZARELA & EMMENTAL , Le Saint Chaud , LE SAINT LEGER LES FROMAGERS DE STE COLOMBE , LA BOITE MONTAGNARDE LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , NOBLESSE DU GOUT, LA NATURE EST COMPLICE , SOMMET DES ALPES


LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE, société par actions simplifiée à associé unique - Lieudit Sainte Colombe - 73240 - SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - France - SIREN 434426458


DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 17 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°665132 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665131 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

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